Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES PRODUITS BASQUES
LA MAISON DES PRODUITS BASQUES, Sarl, 42, quai des Corsaires, BAYONNE (Pyrénées Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1215082
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA MAISON DES PRODUITS BASQUES de LA MAISON DES PRODUITS BASQUES

Présentation de la marque LA MAISON DES PRODUITS BASQUES

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES PRODUITS BASQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DES PRODUITS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DES PRODUITS BASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque LA MAISON DES PRODUITS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA MAISON DES PRODUITS BASQUES est expirée depuis le 6 novembre 1990.

LA MAISON DES PRODUITS BASQUES a également déposé les autres marques suivantes : LES TISSAGES DE MAÏTÉ


LA MAISON DES PRODUITS BASQUES, Sarl, 42, quai des Corsaires, BAYONNE (Pyrénées Atlantiques). - France


cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.